Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [BOULEVARDUGLOBE®] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise / Nom commercial : [BOULEVARDUGLOBE®]
Statut juridique : Entrepreneur individuelle
Responsable de la publication : Fasoli Katia Maria
Adresse : BOULEVARDUGLOBE® 11 rue de Lyon 75012 Paris
Email : contact@boulevard-u-globe.com
Numéro SIRET : 90153955100019
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1-613-241-2828
3. Activité
Le site BOULEVARDUGLOBE® la vente en ligne de vêtements et accessoires, notamment des articles imprimés et brodés à la demande (print-on-demand), sans gestion de stock par l’éditeur.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site BOULEVARDUGLOBE® (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, design, nom de marque, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
La marque BOULEVARDUGLOBE® une marque déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l’éditeur.
Toute utilisation non autorisée de la marque BOULEVARDUGLOBE® de tout élément du site constitue une contrefaçon et est passible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont destinées exclusivement à la gestion des commandes et à la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter :
contact@boulevard-u-globe.com
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
7. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux français.